Conseil Communautaire du 13 décembre 2021

Le Conseil Communautaire s’est déroulé le 13 décembre 2021 au Plan du Castellet sous la présidence de Blandine Monier. L’ensemble des délibérations présentées ont été approuvées à la majorité:
*Budget Principal – Décision modificative N° 1-2021
*Mise à jour de la programmation pluriannuelle du budget principal de l’exercice 2021
*Budget annexe de l’eau – Budget supplémentaire 2021
*Budget annexe de la collecte et du traitement des ordures ménagères – Décision modificative N° 1-2021
*Budget annexe de !’Assainissement – Décision modificative N° 1-2021
*Ouverture par anticipation des crédits d’investissement pour l’exercice 2022
*Adhésion et désignation de représentants à l’association des communes forestières du Var – Agence des politiques énergétiques du Var
*Acquisition auprès de !’Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d’Azur de la parcelle Al 1532, situées Route de la Gare, quartier de la Baou à Sanary-sur-Mer
*Approbation de l’avenant n°1 – DSP Assainissement Collectif – Commune de Bandol
*Élection des membres de la Commission d’appel d’offres (CAO)
*Élection des membres à la Commission de délégation de services publics (CDSP)
*Désignation des membres délégués de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
*Désignation des membres représentant à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
*Rapport d’activité 2020 du SITTOMAT
*Rapport 2020 sur le développement durable de la Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume
*Rapport d’activités 2020 de la Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume

Imprimer

Nous utilisons des cookies pour vous offrir la meilleure expérience en ligne. En acceptant, vous acceptez l'utilisation de cookies conformément à notre politique de confidentialité des cookies.

Paramètres de confidentialité sauvegardés !
Paramètres de confidentialité

Lorsque vous visitez un site Web, il peut stocker ou récupérer des informations sur votre navigateur, principalement sous la forme de cookies. Contrôlez vos services de cookies personnels ici.


Pour utiliser ce site Web, nous utilisons les cookies suivant qui sont techniquement nécessaires
  • welaunch_current_tab welaunch_current_tab_get welaunch_current_tab_wordpress_gdpr_options wordpress_logged wordpress_sec wordpress_test_cookie wp-settings-9 wp-settings-time-9

Refuser tous les services
Accepter tous les services