Informations éditoriales
Propriétaire du site : Communauté d’agglomération Sud Sainte Baume
Forme juridique : Communauté d’agglomération – SIREN : 248300394
Adresse de l’établissement ou du Siège social : 155 Avenue Henri Jansoulin, 83740 La Cadière-d’Azur
Adresse de messagerie : communication@sudsaintebaume.fr
Téléphone : 04 94 98 26 60
Directrice de publication : Blandine Monier, Présidente de la communauté d’agglomération Sud Sainte Baume
Rédaction, publication, animation et gestion éditoriale : Direction de la communication
Le site internet www.agglo-sudsaintebaume.fr est en ligne depuis juillet 2022.
Droits d’auteur et propriété intellectuelle du contenu
Propriété intellectuelle et droits d’auteur
L’ensemble des contenus de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. En vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, ces éléments sont protégés par le droit d’auteur, toute reproduction est conditionnée à l’accord de la Communauté d’agglomération Sud Sainte Baume.
Conformément au droit public de la propriété intellectuelle et notamment selon l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les « documents officiels » (discours et déclarations, publications, communiqués…) sont librement réutilisables. La reproduction de ces documents de façon partielle ou intégrale est autorisée sous réserve la mention du nom de l’auteur et de la source, et à la condition de n’en altérer ni le sens, ni la portée, ni l’application et d’en préciser l’origine et la date de publication.
Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées par courriel à : communication@sudsaintebaume.fr
Crédits
Conception et réalisation : Jeff Concept
Crédits Photographiques : Communauté d’agglomération Sud Sainte Baume
Crédits Vidéos : Communauté d’agglomération Sud Sainte Baume
Environnement technique
Maintenance technique
Service communication de la Communauté d’agglomération Sud Sainte Baume.
Prestataire d’hébergement
Le site est hébergé chez OVH
Adresse du siège : 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 ROUBAIX CEDEX 1 – France
Téléphone : 1007 ou 09 72 10 10 07
RCS Lille Métropole 424 761 419
SIRET : 424 761 419 000 45 – Code APE : 2620Z – N° TVA : FR 22 424 761 419
Site internet : www.ovh.com/fr
Accessibilité du site
Un soin tout particulier est pris pour rendre le site internet www.agglo-sudsaintebaume.fr le plus accessible possible, et tout particulièrement aux personnes ayant un handicap visuel. Les pages sont autant que possible en conformité avec les recommandations du référentiel commun des critères d’accessibilité des services Internet de l’administration française pour respecter la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
Pour en savoir plus sur l’accessibilité : https://www.numerique.gouv.fr/publications/rgaa-accessibilite/
AFFICHAGE : Ce site est optimisé pour un affichage optimal sur les dernières versions des principaux navigateurs. Par ailleurs, sa structure s’adapte automatiquement aux petits écrans tels que smartphones et tablettes.
Date de dernière mise à jour : le 11 décembre 2023
