Retrouvez sur cette page les documents officiels publiés par l’Agglomération Sud Sainte Baume.
- Consulter le rapport de diagnostic
- Consulter la stratégie du PCAET Horizon 2030
- Consulter le programme d’actions du PCAET
- Consulter le plan d’amélioration de la qualité de l’air
- Consulter l’évaluation environnementale stratégique
- Consulter l’évaluation environnementale stratégique (rapport technique complet)
- Consulter l’état initial de l’environnement
- Consulter l’avis officiel de la Préfecture régionale
- Consulter l’avis officiel de la Région
- Information relative à l’absence d’observations émises par la MRAe
- Consulter le mémoire en réponse aux avis sur le PCAET
- Consulter le rapport sur la participation du public par voie électronique
- Consulter la déclaration environnementale
Environnement :
Eau potable :
- Rapport sur le prix et la qualité du service – 2024
- Consulter le rapport annuel – SEM – 2023
- Consulter le rapport annuel – SEM – 2022
Assainissement collectif :
- Rapport sur le prix et la qualité du service – 2024
- Consulter le rapport annuel – SEM – 2023
- Consulter le rapport annuel – VEOLIA – 2022
Assainissement non-collectif :
- Rapport sur le prix et la qualité du service – 2024
- Rapport sur le prix et la qualité du service – 2023
- Rapport sur le prix et la qualité du service – 2022
Déchets ménagers et assimilés :
Concession – Bistrot de Pays – Riboux :
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